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Conditions générales & particulières de vente

CATALOGUE GROUPES 2009 - CONDITIONS GÉNÉRALES ET PARTICULIERES DE VENTE

Conformément à l'article R211-4 du Code du Tourisme, les contrats de voyages proposés par nos services comportent les conditions générales issues des articles R211-5 à R211-13 du Code du Tourisme, relatifs aux dispositions communes de l'organisation de la vente de séjours. Extrait du Code du...